Le règlement intérieur de l’école

PRÉAMBULE

 

Le service public de l’éducation contribue à l’égalité des chances et à lutter contre les inégalités. Il reconnaît que tous les enfants partagent la capacité d’apprendre et de progresser. Il veille à l’inclusion scolaire de tous les enfants. Pour garantir la réussite de tous, l’école se construit avec la participation des parents.

Le service public de l’éducation fait acquérir à tous les élèves les valeurs de la République. Il repose sur des valeurs et des principes dont le respect s’impose à tous dans l’école : principes de gratuité de l’enseignement, de neutralité et de laïcité. Chacun est également tenu au devoir d’assiduité et de ponctualité, de tolérance et de respect d’autrui, au respect de l’égalité des droits entre filles et garçons. En aucune circonstance, l’usage de la violence physique comme verbale ne saurait être toléré. Le respect mutuel entre adultes et élèves et entre élèves constitue également un des fondements de la vie collective.

Le règlement intérieur de l’école précise les conditions dans lesquelles est assuré le respect des droits et des obligations de chacun des membres de la communauté éducative. La Charte de la laïcité à l’École est jointe au règlement intérieur.

 

Article 1 / INSCRIPTION

Le directeur d’école prononce l’admission à l’école sur présentation du certificat d’inscription délivré par la municipalité et d’un certificat du médecin attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifie d’une contre-indication.

 

Article 2 / ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE

A/ Horaire des cours :

=) LUNDI, MARDI, JEUDI ET VENDREDI

Matin Après-midi
– Accueil des élèves de 8h20 à 8h30. – Accueil des élèves de 13h50 à 14h00.
– Sortie des élèves à 12h00. – Sortie des élèves à 16h30.

 

B/ Les enseignants accueillent les élèves pour les APC (Activités Pédagogiques Complémentaires), sur convocation signée par les parents, le lundi, mardi ou jeudi de 16h30 à 17h15 selon un calendrier établi en début d’année. Les convocations collées dans le cahier de liaison doivent être signées par les parents pour que l’élève participe aux APC.

C/ Les modalités d’accueil et de sortie des élèves sont les suivantes :

– Dans les locaux de la maternelle, les enfants sont remis à l’enseignant par les personnes responsables légales ou par le service d’accueil périscolaire.

Les élèves sont repris, à la fin de chaque demi-journée, par les personnes responsables légales ou par toute personne nommément désignée par elles par écrit au directeur d’école, sauf s’ils sont pris en charge par un service de restauration scolaire ou par l’accueil périscolaire auquel l’élève est inscrit.

– Dans les locaux de l’élémentaire, l’accueil des enfants, surveillé par les enseignants, se fait soit dans la cour, soit dans les classes.

A la fin de chaque demi-journée, les parents attendent la sortie des enfants au portillon. Les élèves inscrits au service de restauration scolaire ou à l’accueil périscolaire sont pris en charge par les responsables dans la cour de récréation.

– Les parents et les élèves sont tenus de respecter les horaires fixés par le règlement intérieur

D/ Fréquentation scolaire

– À l’école maternelle, comme à l’école élémentaire, l‘assiduité est obligatoire. Des aménagements pourront cependant être demandés par les familles pour les élèves de petites sections en début d’année.

E/ La surveillance des élèves (accueil, récréation et sortie) est répartie entre les enseignants en conseil des maîtres. Un tableau de surveillance est affiché dans les locaux.

 

Article 3 / ABSENCES

Au début de chaque demi-journée, l’enseignant procède à l’appel des élèves et renseigne un registre d’appel sur lequel il inscrit les élèves absents.

A/ En cas d’absence d’un élève, les parents doivent impérativement téléphoner ou transmettre un message pour informer les enseignants dès l’heure d’entrée en classe.

B/ Toutes les absences devront être justifiées par écrit auprès des enseignants dès le retour en classe.

Les seuls motifs réputés légitimes sont les suivants : maladie de l’enfant, maladie transmissible ou contagieuse d’un membre de la famille, réunion solennelle de famille, empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications, absence temporaire des personnes responsables lorsque les enfants les suivent.

C/ Nul élève n’est autorisé à quitter l’école pendant les heures de classe sans demande écrite des parents et sans accompagnement. Il sera lors noté absent dans le registre d’appel.

D/ En cas d’absence d’un enseignant non remplacé, les enfants ne pouvant être pris en charge par les parents seront accueillis dans une autre classe.

 

Article 4 / RELATION PARENTS-ECOLE

Les parents d’élèves sont membres de la communauté éducative. Ils sont les partenaires permanents de l’école.

A/ Le directeur et les enseignants organisent des réunions en début et en cours d’année à l’intention des parents.

B/ Il est souhaitable que les parents d’élèves s’impliquent dans la vie de l’école en participant par leurs représentants aux conseils d’école.

C/ Pour toute information ou demande d’ordre général, les parents peuvent s’adresser au directeur ou aux délégués des parents d’élèves.

D/ Pour toute information particulière concernant le travail scolaire de leur enfant, les parents d’élèves doivent demander un rendez-vous aux enseignants.

E/ Les parents sont informés du travail de leurs enfants par le livret scolaire. Ils sont invités à consulter régulièrement les divers cahiers et classeurs dans la classe et à rencontrer les enseignants.

F/ A l’école élémentaire, il est demandé aux parents de lire le cahier de texte (ou l’agenda) tous les jours.

G/ Les parents et les enseignants utiliseront le cahier de liaison pour communiquer, prendre rendez-vous…

H/ Les courriers de l’école seront transmis aux familles soit en version papier dans les cahiers de liaison, soit par mail (l’acceptation d’une « charte » sera alors demandée). Les familles feront le choix de la méthode de diffusion des documents en début d’année.

I/ Les parents séparés, s’ils le souhaitent, recevront chacun les informations émanant de l’école sous réserve qu’ils nous communiquent leurs coordonnées. La diffusion par mail est alors à privilégier.

 

Article 5 / LOCAUX

L’accès des locaux scolaires aux personnes étrangères au service est soumis à l’autorisation du directeur d’école sauf pour les personnes préposées par la loi à l’inspection, au contrôle ou à la visite des établissements d’enseignement scolaire.

 

Article 6 / HYGIENE ET SECURITE

A/ À l’école maternelle et à l’école élémentaire, le nettoyage et l’aération des locaux sont quotidiens et les sanitaires sont maintenus en parfait état de propreté et régulièrement désinfectés par la collectivité territoriale.

B/ L’interdiction de fumer est absolue à l’intérieur des locaux scolaires et dans les cours de récréation pendant la durée de leur fréquentation par les élèves ainsi que pendant les sorties scolaires en présence des enfants.

C/ En cas de blessure légère, les soins sont assurés par les enseignants et les ATSEM. Le registre de soin est rempli et une information est communiquée aux parents par le cahier de liaison quand l’enseignant l’estime nécessaire.

D/ En cas d’urgence, un élève accidenté ou malade est orienté et transporté par les services de secours d’urgence vers l’hôpital le mieux adapté. La famille est immédiatement avertie par nos soins.

E/ Les parents doivent remplir avec attention la fiche d’urgence et informer le directeur de tout changement à y apporter.

F/ Des exercices de sécurité ont lieu conformément à la réglementation en vigueur et un plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs (PPMS) est mis en place.

G/ Les enseignants peuvent interdire l’introduction d’objets divers s’ils les considèrent comme inappropriés. L’utilisation du téléphone portable est interdite aux élèves durant le temps scolaire.

 

Article 7 / INTERVENANTS EXTERIEURS

Toute personne intervenant dans une école pendant le temps scolaire doit respecter les principes fondamentaux du service public d’éducation. Elle doit respecter les personnels, adopter une attitude bienveillante à l’égard des élèves et se conformer au Règlement Intérieur.

A/ Le directeur d’école peut accepter ou solliciter la participation de parents ou d’accompagnateurs volontaires pour assurer, si nécessaire, le complément d’encadrement pour les sorties scolaires et les activités régulières se déroulant en dehors de l’école. Il peut également, sur proposition du conseil des maîtres de l’école, autoriser des parents d’élèves à apporter au maître une participation à l’action éducative.

B/ Des intervenants rémunérés et qualifiés, ainsi que des intervenants bénévoles peuvent participer aux activités d’enseignement sous la responsabilité pédagogique des enseignants. Ils sont soumis à une autorisation du directeur d’école.

 

Article 8/ COOPERATIVE SCOLAIRE

L’école dispose d’une coopérative scolaire gérée par les enseignants.

Elle joue un rôle important au sein de l’école. Elle permet d’offrir un « plus » aux élèves lors de leur vie à l’école (jeux pour l